RÈGLEMENTS MUNICIPAUX
- Règlement 2024-03-282 Concernant la tarification lors d’une intervention du service incendie ou autre service pour un véhicule d’un non-contribuable
- Règlement 2023-06-280 - Concernant la tarification lors d’une intervention du service incendie ou autre service pour un véhicule d’un non-contribuable
- Règlement 2023-06-279 - Règlement relatif à la démolission d'immeuble
- Règlement 2023-02-278 - Règlement relatif à l'occupation et à l'entretien des bâtiments
- Règlement 2023-02-277 - Relatif à la Circulation de VTT sur le territoire de la municipalité d'Aumond
- Règlement 2023-01-276 - Établissant la tarification applicable pour l'année 2023
- Politique concernant le Gym d'Aumond
- Règlement 2022-05-274 modifiant le règlement 160 - résitence de tourisme
- Règlement 2022-06-275 - modifiant le règlement de zonage 160- concernant les disposition relatives aux roulottes de camping et aux véhicules récréatifs
- Règlement 2022-03-272 - code d'éthique des employés
- Règlement 2022-02-271 - Code d'éthique et de déontologie des élus
- Règlement 2022-01-270 - règlements établissant la tarification applicable pour l'année 2022
- Règlement R.M. 2021-05-268 - SQ-2021-005 modifiant le règlement concernant les animaux
- Règlement 2021-04-267 modifiant le règlement sur la gestion contractuelle
- Règlement 2021-02-265 décrétant une dépense de 1 223900 $ pour le projet de transformation et agrandissement de la caserne de pompiers et l'ajout d'un garage municipal
- Règlement 2021-01-264 établissant la tarification applicable pour l'année 2021
- Règlement 2020-04-263 garde de poules pondeuses
- Règlement 2020-03-262 modifiant le règlement 2020-01
- Règlement 2020-02-261 gestion contractuelle
- Règlement 2020-01 Tarifs 2020
- Règlement 2019-03 Modifiant règlement de zonage
- Règlement 2019-02 Rénumération des élus
- Règlement 2019-01 Tarifs 2019
- Règlement 2018-05 Code d'éthique et de déontologie des employés (modifié 2018)
- Règlement 2018-04 Implantation et installation des plaques de numéros civiques
- Règlement 2018-03 concernant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
- Règlement 2018-02 concernant la tarification applicable pour 2018
- Règlement 2018-01 concernant la rémunération des élus municipaux
- Règlement 2017-01 concernant la tarification applicable pour 2017
- Règlement 2017-02 concernant le stationnement
- Règlement 2017-03 concernant la sécurité, la paix et l'ordre
- Règlement 2017-04 concernant les nuisances
- Règlement 2017-05 concernant le colportage
- Règlement 2017-06 concernant les animaux
- Règlement 2017-07 concernant l'utilisation extérieure de l'eau de l'aqueduc
- Règlement 2017-08 concernant les sytèmes d'alarme
- Règlement 2017-11 Politique sur le harcèlement
- Règlement modifié relatif au code d'éthique et de déontologie des employés municipaux.
- Règlement numéro 2016-05 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
- Règlement numéro 2016-04 modifiant le règlement décrétant une taxe pour les centres 9-1-1
- Règlement numéro 2016-03 concernant l'herbicyclage.
- Règlement numéro 2016-02 relatif à l'adhésion à la cour municipale de la MRC des Collines.
- Règlement numéro 2016-01 établissant la tarification applicable pour l'année 2016.
- Règlement numéro 2015-02 relatif aux pouvoirs d'autoriser des dépenses et de passer des contrats
- Règlement numéro 2015-01 relatif à la tarification pour l'année 2015
- Règlement numéro 2014-04x relatif à la mise aux normes et à la verbalisation du chemin Jeness
- Règlement numéro 2014-03 relatif à la rémunération des élus
- Règlement numéro 2014-02 relatif à la cueillette, au transport et à la disposition des matières résiduelles
- Règlement numéro 2014-01 relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
- Règlement numéro 2012-03 relatif au code d'éthique et de déontologie des employés
- Règlement numéro 2012-02 relatif à la création du service de sécurité incendie
- Règlement numéro 2012-01 relatif à la rémunération des élus
- Règlement numéro 2011-01 relatif à la régie interne du conseil municipal et au maintien de l’ordre durant les séances
- Règlement R.M. 2011-004 SQ 2011-001 concernant le stationnement applicable par la Sûreté du Québec
- Règlement R.M. 2011-005 SQ 2011-002 concernant la sécurité, la paix et l'ordre applicable par la Sûreté du Québec
- Règlement R.M. 2011-006 SQ 2011-003 concernant les nuisances applicable par la Sûreté du Québec
- Règlement R.M. 2011-007 SQ 2011-004 concernant le colportage applicable par la Sûreté du Québec
- Règlement R.M. 2011-008 SQ 2011-005 concernant les animaux applicable par la Sûreté du Québec
- Règlement R.M. 2011-009 SQ 2011-007 sur les systèmes d'alarme applicable par la Sûreté du Québec
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